Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUTIF SYSTEME INTERNATIONAL
Monsieur BAEZA BERMEJO Emile

Numéro de dépôt :
1253766
Date de dépôt :
29/09/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
29/09/1993

Présentation de la marque EVOLUTIF SYSTEME INTERNATIONAL

Déposée le 29 septembre 1983 par monsieur BAEZA BERMEJO Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « EVOLUTIF SYSTEME INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BAEZA BERMEJO Emile domicilié(e) 11, rue Docteur Mazet, 38000 GRENOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Pierre BACHELARD. - France.

La marque EVOLUTIF SYSTEME INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUTIF SYSTEME INTERNATIONAL est expirée depuis le 29 septembre 1993.

BAEZA BERMEJO Emile a également déposé les autres marques suivantes : PLISHING


Monsieur BAEZA BERMEJO Emile - 11, rue Docteur Mazet, 38000 GRENOBLE. - France


Me Pierre BACHELARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Cosmétiques de coiffure tels que shampoing, crèmes, lotions, cosmétiques de maquillage tels que rouge à lèvres, vernis à ongle, fard.Ustensiles de coiffure tels que tondeuses, rasoirs.Ustensiles de séchage relatif à la coiffure.Peignes et brosses. Accessoires de mode tels que foulards, bandeaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.